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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HD DEVELOPPEMENT
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MA NAPPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MA NAPPE
HD DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3717786
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2020
MA NAPPE de HD DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque MA NAPPE

Déposée le 2 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HD DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA NAPPE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HD DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2 Rue du maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HD DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2 Rue du maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA NAPPE est expirée depuis le 2 mars 2020.

HD DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Décomalice , le berceau de l'ange , LUMIERE DU NORD


HD DEVELOPPEMENT, SAS - 2 Rue du maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France


HD DEVELOPPEMENT - 2 Rue du maréchal Leclerc - 59115 - LEERS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539913 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Couvertures de lit ; velours ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).