Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HD ASSURANCES
/
TRANQUILITE SANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANQUILITE SANTE
HD ASSURANCES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3095572
Date de dépôt :
13/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2021

Présentation de la marque TRANQUILITE SANTE

Déposée le 13 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HD ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANQUILITE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HD ASSURANCES domicilié(e) 51-55 Avenue HOCHE - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 325 053 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque TRANQUILITE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANQUILITE SANTE est expirée depuis le 13 avril 2021.

HD ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : ASSUR O'POIL , HERNEST & BOB , HERNEST ET BOB , AssurO'PoiL , Tranquillité Senior , CMI CENTRE MALADIE INTERPROFESSIONNEL , AssurO'PoiL , Chiens Chats PROTECTION SANTÉ , ASSUR O POIL , TRANQUILLITE CREDIT


HD ASSURANCES, Société par actions simplifiée - 51-55 Avenue HOCHE - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 395325053


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2011 n°2468515 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-18

Assurances ; consultations en matières d'assurances ; caisses de prévoyance ; consultations de capitaux ; consultation en matière financière ; courtage en assurance ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; informations financières ; investissement de capitaux ; transfert électronique de fonds ;