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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HD 79
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HANDICAP79
Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDICAP79
HD 79, EURL

Numéro de dépôt :
3696957
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
HANDICAP79 de HD 79

Présentation de la marque HANDICAP79

Déposée le 7 décembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HD 79 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDICAP79 »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HD 79 domicilié(e) 33 RUE DE FEND LE VENT - 79230 - VOUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 900 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HD 79 domicilié(e) 33 RUE DE FEND LE VENT - 79230 - VOUILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICAP79 est expirée depuis le 7 décembre 2019.


HD 79, EURL - 33 RUE DE FEND LE VENT - 79230 - VOUILLE - France - SIREN 499900744


HD 79 - 33 RUE DE FEND LE VENT - 79230 - VOUILLE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.