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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HCTO
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L ETENDAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ETENDAGE
HCTO, SAS

Numéro de dépôt :
4049511
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
L ETENDAGE de HCTO

Présentation de la marque L ETENDAGE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HCTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ETENDAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HCTO domicilié(e) 39 Rue Marengo - 42300 - Roanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 048 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCTO, M. Claude Touchant domicilié(e) 39 Rue Marengo - 42300 - Roanne - France.

La marque L ETENDAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ETENDAGE est expirée depuis le 25 novembre 2023.


HCTO, SAS - 39 Rue Marengo - 42300 - Roanne - France - SIREN 798048088


HCTO, M. Claude Touchant - 39 Rue Marengo - 42300 - Roanne - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).