Déposée le 23 novembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HCRM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SubPacK »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HCRM domicilié(e) Hameau de VERZE - 72600 - SAINT REMY DU VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 164 022 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCRM domicilié(e) Hameau de VERZE - 72600 - SAINT REMY DU VAL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SubPacK est expirée depuis le 23 novembre 2019.
HCRM a également déposé les autres marques suivantes : CABALLOS
HCRM, EURL - Hameau de VERZE - 72600 - SAINT REMY DU VAL - France - SIREN 495164022
HCRM - Hameau de VERZE - 72600 - SAINT REMY DU VAL - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Sacs faits de divers matériaux, à savoir sacs en matières plastiques, sacs imperméables en matières plastiques. ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs faits de divers matériaux, cuir et imitations de cuir ; sacs imperméables ; sacs imperméables pouvant être fermés hermétiquement ; sacs de voyage ; parapluies ; sacs à dos ; sacs-banane ; fontes (autres que pour les armes) ; articles de bagages ; trousses de toilette non garnies ; sacs de sport polyvalents ; sacs fourre-tout ; attachés-cases ; portefeuilles de type porte-documents et porte-documents ; porte-monnaie, sacs à main, sacs à bandoulière, trousses à maquillage non garnies, valises, bagages de cabine, trousses fourre-tout non garnies, sacs portés sur la hanche, sacs à dos, sacs à livres, poches de ceinture, étuis porte-clés, portefeuilles, portefeuilles pour passeports ; sacoches ; sacoches (valises) ; parties et garnitures comprises dans cette classe pour tous les produits précités.
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