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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCPB
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BAILLOEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAILLOEUIL
HCPB, SARL

Numéro de dépôt :
4121312
Date de dépôt :
28/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2024
BAILLOEUIL de HCPB

Présentation de la marque BAILLOEUIL

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAILLOEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCPB domicilié(e) 13 Rue Des eaux Vives - 66540 - BAHO - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 750 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCPB domicilié(e) 13 Rue Des eaux Vives - 66540 - BAHO - France.

La marque BAILLOEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAILLOEUIL est expirée depuis le 28 septembre 2024.


HCPB, SARL - 13 Rue Des eaux Vives - 66540 - BAHO - France - SIREN 507750693


HCPB - 13 Rue Des eaux Vives - 66540 - BAHO - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure.