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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCP GESTION
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VEILLEUR de NUIT Linge de Maison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEILLEUR de NUIT Linge de Maison
HCP GESTION, Sarl

Numéro de dépôt :
3783685
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
VEILLEUR de NUIT Linge de Maison de HCP GESTION

Présentation de la marque VEILLEUR de NUIT Linge de Maison

Déposée le 3 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCP GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEILLEUR de NUIT Linge de Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCP GESTION domicilié(e) 00 du Pré Brenot - 25048 - BESANCON Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCP GESTION domicilié(e) 00 du Pré Brenot - 25048 - BESANCON Cedex - France.

La marque VEILLEUR de NUIT Linge de Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEILLEUR de NUIT Linge de Maison est expirée depuis le 3 décembre 2020.

HCP GESTION a également déposé les autres marques suivantes : HAPPINESS CLOUD BEDDING MANUFACTURING - SINCE 1955 -


HCP GESTION, Sarl - 00 du Pré Brenot - 25048 - BESANCON Cedex - France


HCP GESTION - 00 du Pré Brenot - 25048 - BESANCON Cedex - France


Republication pour erratum - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Errata de la publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Présentation de produits (à savoir : housse de couette, draps plats, draps housses, taies oreillers et traversins, couvertures, oreillers, couettes, traversins, protèges-matelas, serviettes éponges, draps de bains, peignoirs, gants de toilettes, pyjamas, plaids, coussins, jetés de lit, parfums d'intérieur, bougies parfumées, chemises de nuit, cache-sommiers, serviettes de tables, nappes, chemin de table, sets de table) sur tous moyens de communication pour la vente au détail, hors transport.