Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTO LOTO
HCM BORDEAUX S.A

Numéro de dépôt :
1375457
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1995
TOTO LOTO de HCM BORDEAUX

Présentation de la marque TOTO LOTO

Déposée le 27 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) HCM BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOTO LOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HCM BORDEAUX domicilié(e) 29, Cours G. Clemenceau, 33000 BORDEAUX. - France.

La marque TOTO LOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO LOTO est expirée depuis le 27 septembre 1995.

HCM BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : TOTAUX LOTO , LE T'APAVU


HCM BORDEAUX S.A - 29, Cours G. Clemenceau, 33000 BORDEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

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