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hcl LE FOYER DESIGN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

hcl LE FOYER DESIGN
HCL

Numéro de dépôt :
4594918
Date de dépôt :
30/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2029
hcl LE FOYER DESIGN de HCL

Présentation de la marque hcl LE FOYER DESIGN

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2019 par HCL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « hcl LE FOYER DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est HCL domicilié(e) 17 rue Arborescente - 85500 - LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCL, Monsieur Frédéric BONNIN domicilié(e) 17 rue Arborescente - 85500 - LES HERBIERS - France.

La marque hcl LE FOYER DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hcl LE FOYER DESIGN arrivera à expiration en date du 30 octobre 2029.


HCL - 17 rue Arborescente - 85500 - LES HERBIERS - France


HCL, Monsieur Frédéric BONNIN - 17 rue Arborescente - 85500 - LES HERBIERS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Appareils et installations de chauffage; Inserts de cheminée sous forme de poêles; Inserts de cheminées; Poêles à bois; Poêles [appareils de chauffage]; Poêles de chauffage; Poêles de chauffage à bois; appareils de chauffage ;

Installation d'équipements de chauffage.