Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATK CONFORT SPORT
HCL

Numéro de dépôt :
4412954
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
ATK CONFORT SPORT de HCL

Présentation de la marque ATK CONFORT SPORT

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par HCL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATK CONFORT SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est HCL domicilié(e) 10 rue de la Vendée - 49280 - SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCL, Monsieur ronan Legrand domicilié(e) 10 rue de la Vendée - 49280 - SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET - France.

La marque ATK CONFORT SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATK CONFORT SPORT arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

HCL a également déposé les autres marques suivantes : ATK


HCL - 10 rue de la Vendée - 49280 - SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET - France


HCL, Monsieur ronan Legrand - 10 rue de la Vendée - 49280 - SAINT-LEGER-SOUS-CHOLET - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.