Déposée le 7 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HCL MAÎTRE PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA BELLE FLAMBEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HCL MAÎTRE PIERRE domicilié(e) ZA de la Bièvre, Rue de l'Artisanat - 57400 - SARREBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 335 165 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque LA BELLE FLAMBEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HCL MAÎTRE PIERRE, Société par actions simplifiée - ZA de la Bièvre, Rue de l'Artisanat - 57400 - SARREBOURG - France - SIREN 332335165
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Renouvellement sans limitation n°2123805 - Publication au BOPI 1998-39
Renouvellement sans limitation le 8 août 2008 n°2381643 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription - Concession de licence n°45749 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09
Inscription le 2 juillet 2002 - Changement d'adresse n°349902 - Publication au BOPI 2002-07-02
Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609942 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2018 n°2692249 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-06
Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits, légumes et viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes surgelés, cuisinés sous vide ou sous gaz. Tartes, préparations faites de céréales, pain tels que tartes flambées, pizzas et gâteaux surgelés cuits sous vide ou sous gaz et garnis de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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