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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HCL MAÎTRE PIERRE
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APERI'FLAMM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APERI'FLAMM
HCL MAÎTRE PIERRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4383030
Date de dépôt :
17/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2027
APERI\'FLAMM de HCL MAÎTRE PIERRE

Présentation de la marque APERI'FLAMM

Déposée par voie électronique le 17 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HCL MAÎTRE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APERI'FLAMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HCL MAÎTRE PIERRE domicilié(e) ZA de la Bièvre, Rue de l'artisanat - 57400 - SARREBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 335 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque APERI'FLAMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERI'FLAMM arrivera à expiration en date du 17 août 2027.

HCL MAÎTRE PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE PIERRE , FLAMM TOP , LAFLAM , MAITRE PIERRE TRADITION FLAMMEKUECHE , LA BELLE FLAMBEE , MAITRE PIERRE TRADITION FLAMMEKUECHE , MAITRE PIERRE TRADITION FLAMMEKUECHE FLAMM'KUECHE


HCL MAÎTRE PIERRE, Société par actions simplifiée - ZA de la Bièvre, Rue de l'artisanat - 57400 - SARREBOURG - France - SIREN 332335165


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits, légumes ; viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes frais ou surgelés cuisinés sous vide ou sous gaz ;

Tartes, préparations faites de céréales, pain, tartes flambées, pizzas et gâteaux frais ou surgelés cuits sous vide ou sous gaz et garnis de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes ;

Services de restaurants ; services de traiteurs.