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Marques déposées par la société HCD
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EASY BACK
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EASY BACK
HCD, Société Civile

Numéro de dépôt :
4162993
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EASY BACK de HCD

Présentation de la marque EASY BACK

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par la société HCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EASY BACK »

Le déposant est la société HCD domicilié(e) 27 Rue Gustave Delory - 42000 - SAINTE-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 780 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

HCD a également déposé les autres marques suivantes : INTERVISION , inter Protec , INTER PARE-BRISE


HCD, Société Civile - 27 Rue Gustave Delory - 42000 - SAINTE-ETIENNE - France - SIREN 383780483


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 4 août 2015 - Retrait partiel n°652256 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-04

Inscription le 17 mai 2016 - Concession de licence n°669877 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681316 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air et par eau ; automobiles ; pare-brise, vitre pour tous types de véhicules ; toits-ouvrant de véhicule ; carrosserie pour automobiles ;

Réparation, entretien de véhicules ; installation, entretien, réparation de pare-brise et de vitres pour véhicules ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; travaux de vernissage ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ;

Services d'assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; location de véhicules de transport ; services de transport.