Déposée le 6 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sani-eco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCB domicilié(e) 50 rue des Saules - 7730 - NECHIN - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 832 268 215 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, H.C.B., Christophe BODART domicilié(e) 50 rue des Saules - 7730 - NECHIN - Belgique.
La marque Sani-eco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sani-eco arrivera à expiration en date du 6 juillet 2025.
HCB, S.P.R.L. - 50 rue des Saules - 7730 - NECHIN - Belgique - SIREN 832268215
H.C.B., Christophe BODART - 50 rue des Saules - 7730 - NECHIN - Belgique
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Inscription le 26 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619397 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-26
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2015 n°2585898 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-30
Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757292 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygieniques pour la médecine. Carton, et boites en carton. Transport ; emballage et entreposage de marchandises.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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