Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANITAINER
HCB BELGIBOX, SPRL

Numéro de dépôt :
4153908
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2025
SANITAINER de HCB BELGIBOX

Présentation de la marque SANITAINER

Déposée par voie électronique le 4 février 2015 par HCB BELGIBOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANITAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est HCB BELGIBOX, SPRL domicilié(e) 50 RUE DES SAULES - 7730 - NECHIN - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCB BELGIBOX, M. Christophe BODART domicilié(e) 50 RUE DES SAULES - 7730 - NECHIN - Belgique.

La marque SANITAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANITAINER arrivera à expiration en date du 4 février 2025.


HCB BELGIBOX, SPRL - 50 RUE DES SAULES - 7730 - NECHIN - Belgique


HCB BELGIBOX, M. Christophe BODART - 50 RUE DES SAULES - 7730 - NECHIN - Belgique


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757292 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.