HCARE INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4311578
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2026
Présentation de la marque HCARE MEDICAL INTERIOR
Déposée par voie électronique le 2 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HCARE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HCARE MEDICAL INTERIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-47 du 25 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HCARE INTERNATIONAL domicilié(e) 9 Avenue des Trois Fontaines - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 511 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Julie HALLER domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque HCARE MEDICAL INTERIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCARE MEDICAL INTERIOR arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.
HCARE INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 9 Avenue des Trois Fontaines - 95000 - CERGY - France - SIREN 533511820
IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Julie HALLER - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Inscription le 26 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°715946 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26
Mobilier spécial de laboratoire ; éléments fixes ou mobiles de mobilier spécial pour laboratoires destinés au rangement ou à la distribution dans les hôpitaux et établissements de soins de santé de produits pharmaceutiques et d'instruments médicaux et chirurgicaux ; logiciels de contrôle des stocks de produits médicaux ou pharmaceutiques ; plateaux de laboratoires ;
Mobilier spécial à usage médical ; éléments fixes ou mobiles de mobilier à usage médical destinés au rangement ou à la distribution dans les hôpitaux et établissements de soins de santé de produits pharmaceutiques et d'instruments médicaux et chirurgicaux ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; tables, guéridons et chariots à usage médical, et leurs accessoires amovibles, à savoir poubelles, collecteurs de déchets, collecteurs d'aiguilles, paniers, bacs et cuvettes, tubes pour supports de compte-gouttes ; tables à instruments ; seaux et baquets roulants à usage médical ; matériel pour les soins médicaux, en particulier plateaux, cuvettes, boîtes de stérilisation ; chariots pour dossiers médicaux ; meubles pour examens médicaux ; supports de compte-gouttes, porte sérum ; chariots pour le transport de personnes invalides ; civières ; brancards ; civières à usage médical ; chariots à médicaments ; plateaux techniques. Matelas à usage médical ; coussin à usage médical. Chaises spéciales à usage médical. Divans et fauteuils d'examen spécialement conçus pour les soins médicaux ;
Robinets ; Chasses d'eau ; Baignoires ; Bidets ; Douches ; Receveurs de douche ; Cuvettes de toilettes [W.-C.] ; Réservoirs de chasses d'eau ; Lavabos ; Éviers ; Cabines transportables pour bains turcs ; Cabines de douche ; Appareils pour faire des remous dans l'eau ; Bains à remous ; Appareils pour bains d'hydromassage ; Chaudières à vapeur autres que parties de machines ; Installations de sauna ; Vaporisateurs faciaux (saunas) ; Pare-douches pour baignoires ; Séchoirs (appareils) ; Sèche-mains à air chaud électriques ;
Chariots mobiles de manutention de marchandises pour établissements de soins de santé en tous genres, en particulier pour le stockage, le transport et la distribution de produits pharmaceutiques, produits ménagers et instruments médicaux ou chirurgicaux ; armoires sur roues pour le transport de fournitures médicales ; fauteuils roulants pour malades ;
Meubles ; éléments fixes ou mobiles (à l'exception des mobiliers spéciaux de laboratoire et à usage médical) destinés au rangement ou à la distribution dans les hôpitaux et établissements de soins de santé de produits pharmaceutiques et d'instruments médicaux et chirurgicaux, chariots, tiroirs, rayonnages et casiers, commodes, armoires, armoires à pharmacie, paravents, buffets, étagères, tables, tables à roulettes, dessertes pour ordinateurs, tables pour ordinateurs tables pour salles d'examen, mobilier modulaire, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; présentoirs ; bacs en matières plastiques, caisses en matières plastiques, corbeilles non métalliques, rayonnages ; supports pour bouteilles à oxygène ; armoires à pharmacie, sièges, lits, lits d'enfants ; mobilier et plans de travail destinés aux hôpitaux et établissements de soins de santé ;
Service de conseils sur l'aménagement de locaux hospitaliers et d'établissements de soins de santé ; conseils en architecture et établissement de plans pour l'aménagement de locaux hospitaliers et d'établissements de soins de santé ; conception (planification) d'aménagements mobiliers pour hôpitaux et établissements de soins de santé ; services de conception assistée par ordinateur liés à des projets d'aménagements de locaux hospitaliers et d'établissements de soins de santé ; conception d'infrastructures d'hôpitaux et d'établissements de soins de santé ; conception de mobilier pour hôpitaux et établissements de soins de santé ; recherche et développement (pour le compte d'hôpitaux et d'établissements de soins de santé ), études de projets techniques pour hôpitaux et établissements de soins de santé ; conception, maintenance, adaptation et mise à jour de logiciels pour hôpitaux et établissements de soins de santé ;
Services de location de meubles, linge et couverts. Location de lits.
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