Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEDINOURS
HCA SARL

Numéro de dépôt :
3355239
Date de dépôt :
25/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/04/2015
TEDINOURS de HCA

Présentation de la marque TEDINOURS

Déposée le 25 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « TEDINOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA domicilié(e) 27. Rue de l'école,62219 WISQUES - 62219 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCA SARL domicilié(e) 27, Rue de l'école,62219 WISQUES - 62219 - France.

La marque TEDINOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEDINOURS est expirée depuis le 25 avril 2015.

HCA a également déposé les autres marques suivantes : COMIC PARK , Kat Berry Legend , KATE BERRY , CATSLINE , CATSLINE , TEDI , FACE SCULPTOR , LOLICATS , LITTLE CHARLIE , catsline


HCA SARL - 27. Rue de l'école,62219 WISQUES - 62219 - France


HCA SARL - 27, Rue de l'école,62219 WISQUES - 62219 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge), récipients pour l'emballage en matières plastiques. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou de matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.