Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kat Berry Legend
HCA, SARL

Numéro de dépôt :
3792857
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/12/2020
Kat Berry Legend de HCA

Présentation de la marque Kat Berry Legend

Déposée le 23 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Kat Berry Legend » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA domicilié(e) 27, Rue de l'Ecole - 62219 - WISQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCA, SARL domicilié(e) 27, Rue de l'Ecole - 62219 - WISQUES - France.

La marque Kat Berry Legend a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kat Berry Legend est expirée depuis le 23 décembre 2020.

HCA a également déposé les autres marques suivantes : COMIC PARK , KATE BERRY , CATSLINE , CATSLINE , TEDI , FACE SCULPTOR , LOLICATS , LITTLE CHARLIE , catsline , HCE


HCA, SARL - 27, Rue de l'Ecole - 62219 - WISQUES - France


HCA, SARL - 27, Rue de l'Ecole - 62219 - WISQUES - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.