Déposée le 5 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) HCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FACE SCULPTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HCA domicilié(e) Siège: 17 rue Beaumont,L-1219 LUXEMBOURG - L-1219 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raymond POUGET, Avocat P.D.G.B. domicilié(e) 174 avenue Victor Hugo,75116 Paris - 75116 - France.
La marque FACE SCULPTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HCA Société Anonyme - Siège: 17 rue Beaumont,L-1219 LUXEMBOURG - L-1219 - France
Raymond POUGET, Avocat P.D.G.B. - 174 avenue Victor Hugo,75116 Paris - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Inscription le 11 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529274 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-11
Appareils et instruments de traitement esthétique et corporel ; appareils pour massages esthétiques Soins d'hygiène et de beauté
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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