Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CATSLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA domicilié(e) 27 rue de l'Ecole - 62219 - WISQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 925 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque CATSLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HCA, Société à responsabilité limitée - 27 rue de l'Ecole - 62219 - WISQUES - France - SIREN 439925231
IN CONCRETO, M. Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Coques pour smartphones ; coques à clapet latéral pour téléphones intelligents ; étuis pour téléphones ; housses pour téléphones mobiles ; sacs pour téléphones portables ; étuis spéciaux pour téléphones mobiles : housses en cuir pour téléphones ; housses pour téléphones en tissu ou matières textiles ; protections d'écran sous forme de films pour téléphones ; films de protection à cristaux liquides pour écran de téléphones intelligents ; bouchons anti-poussière pour téléphones ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail, par correspondance et services de vente en ligne par le biais d'Internet de produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, stylos, classeurs, pochettes, cartes, étiquettes, cahier, trousses, cuir et imitation de cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des cuirs adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers, articles de bourrellerie, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage actionnés manuellement, vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faïence, tabliers, plateau, gants, maniques ; services de vente au détail, par correspondance et services de vente en ligne par le biais d'Internet de vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure ; services de vente au détail, par correspondance et services de vente en ligne par le biais d'Internet de tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, accessoires pour animaux, lessives, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir ; services de vente au détail, par correspondance et services de vente en ligne par le biais d'Internet de lunettes de soleil, coques pour smartphones, coques de protection pour téléphones portables, coques à clapet latéral pour téléphones intelligents, étuis pour téléphones, housses pour téléphones mobiles, sacs pour téléphones portables, étuis spéciaux pour téléphones mobiles, housses en cuir pour téléphones, housses pour téléphones en tissu ou matières textiles, protections d'écran sous forme de films pour téléphones, films de protection à cristaux liquides pour écran de téléphones intelligents, bouchons anti-poussière pour téléphones, extincteurs, lunettes (optique), lunettes 3D, articles de lunetterie, étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Conception de graphisme afin de constituer l'image de marque d'une entreprise ; dessin industriel ; dessin technique ; services d'un dessinateur ; dessins ou modèles artistiques industriels ; services de dessinateurs d'art graphiques ; dessin et conception d'emballages, de récipients, de vaisselle et d'ustensiles de table ; design de communication visuelle.
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