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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA
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CATSLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATSLINE
HCA, SARL

Numéro de dépôt :
4063313
Date de dépôt :
25/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2024
CATSLINE de HCA

Présentation de la marque CATSLINE

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATSLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA domicilié(e) 27 rue de l'école - 62219 - wisques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCA, M. Hervé CHIQUET domicilié(e) 27 rue de l'école - 62219 - wisques - France.

La marque CATSLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATSLINE est expirée depuis le 25 janvier 2024.

HCA a également déposé les autres marques suivantes : COMIC PARK , Kat Berry Legend , KATE BERRY , CATSLINE , TEDI , FACE SCULPTOR , LOLICATS , LITTLE CHARLIE , catsline , HCE


HCA, SARL - 27 rue de l'école - 62219 - wisques - France


HCA, M. Hervé CHIQUET - 27 rue de l'école - 62219 - wisques - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.