Déposée le 20 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « catsline »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA domicilié(e) 27, Rue de l'Ecole - 62219 - WISQUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCA SARL domicilié(e) 27, Rue de l'Ecole - 62219 - WISQUES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HCA SARL - 27, Rue de l'Ecole - 62219 - WISQUES - France
HCA SARL - 27, Rue de l'Ecole - 62219 - WISQUES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Errata de l'enregistrement - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitation de cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des cuirs adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie, revêtements de meubles en cuir.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faïence.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
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