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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA Creation
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CHARMING DAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMING DAY
HCA Creation, SARL

Numéro de dépôt :
4041075
Date de dépôt :
19/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2023
CHARMING DAY de HCA Creation

Présentation de la marque CHARMING DAY

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA Creation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARMING DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HCA Creation domicilié(e) 27 rue de l'école - 62219 - WISQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCA Creation domicilié(e) 27 rue de l'école - 62219 - WISQUES - France.

La marque CHARMING DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMING DAY est expirée depuis le 19 octobre 2023.

HCA Creation a également déposé les autres marques suivantes : KATE - ROSE BERRY


HCA Creation, SARL - 27 rue de l'école - 62219 - WISQUES - France


HCA Creation - 27 rue de l'école - 62219 - WISQUES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.