Déposée le 31 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HC-Class » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HC domicilié(e) 28 B avenue Marie - 93250 - VILLEMOMBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 747 560 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque HC-Class a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191866.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HC, Société à responsabilité limitée - 28 B avenue Marie - 93250 - VILLEMOMBLE - France - SIREN 339747560
CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513176 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31
Equipements pour le traitement de l'information, logiciels et progiciels enregistrés, logiciels de communication, logiciels de gestion de bases de données ; appareils téléphoniques ; micro-ordinateurs, leurs accessoires et leurs périphériques, à savoir, cartes additionnelles, cartes d'extension, modems, lecteurs de disquettes et de disques audionumériques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, cédéroms, disques numériques polyvalents, disques vidéo, cassettes, cartes magnétiques, bandes magnétiques ; appareils et dispositifs d'enregistrement, de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images ; jeux vidéo utilisables seulement avec un écran d'affichage électronique, jeux informatiques enregistrés. Gestion des affaires commerciales, informations d'affaires, conseils en organisation et direction des affaires, estimations en affaires commerciales, services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de documents publicitaires, études de marché, organisation d'expositions à but commerciaux ou publicitaires, promotion des ventes ; abonnements de journaux. Télécommunications, agences de presse, services de transmission de données par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, services de messagerie électronique ; location d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés. Education, enseignement ; formation professionnelle ; édition et publication de livres et de revues ; organisation de colloques, congrès et conférences, organisation d'expositions à but éducatif et scientifique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films à but éducatif et scientifique. Conseils techniques en informatique et en audiovisuel ; réalisation (conception) de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs ; location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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