Déposée le 4 août 2003 par la Société Anonyme (SA) HC Industrie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HC Industrie domicilié(e) BP. 106,79401 St Maixent L'Ecole - 79401 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 341 341 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARRAULT Société HC Industrie domicilié(e) BP 106,79401 St Maixent l'Ecole - 79401 - France.
La marque ATILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATILAC est expirée depuis le 4 août 2013.
HC Industrie Société Anonyme - BP. 106,79401 St Maixent L'Ecole - 79401 - France - SIREN 329341341
M. BARRAULT Société HC Industrie - BP 106,79401 St Maixent l'Ecole - 79401 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563612 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
* constructions métalliques, fil et serrurerie métalliques, quincaillerie métallique, coffres-forts métalliques. * machines intégrant des outils métalliques : – machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines de boulangerie, tondeuses, robots, machines de cuisine électriques, broyeurs, machines d'emballage, monte charges, ascenseurs, machines à laver. * appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machins pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. * appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; chariots de manutention. * meubles métalliques ; armoires et étagères métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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