Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HC FRANCE (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
98715672
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 janvier 1998 par la société HC FRANCE (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la société HC FRANCE (S.A.R.L domicilié(e) Z.I. Belle Etoile, Véga Espace Sirius, 44470 CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 526 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715672.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 janvier 2008.


HC FRANCE (S.A.R.L) - Z.I. Belle Etoile, Véga Espace Sirius, 44470 CARQUEFOU - France - SIREN 412526915


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Produits cosmétiques, à savoir crèmes, gels, lotions, masques, anticernes, antirides, produits antisolaires, protecteurs de lèvres, savons, lotions pour les cheveux ; déodorants ; dentifrices ; extraits de plantes à usage cosmétique. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.