Déposée le 10 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HC FORUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HC FORUM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HC FORUM domicilié(e) 7 chemin de la Dhuy,38240 MEYLAN (dossier no 2385344) - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 520 401 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HC FORUM SARL domicilié(e) 7 chemin de la Dhuy,38240 MEYLAN (dossier no 2385344) - 38240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HC FORUM SARL - 7 chemin de la Dhuy,38240 MEYLAN (dossier no 2385344) - 38240 - France - SIREN 481520401
HC FORUM SARL - 7 chemin de la Dhuy,38240 MEYLAN (dossier no 2385344) - 38240 - France
Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418269 - Publication au BOPI 2005-09-20
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385344 - Publication au BOPI 2008-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Inscription le 8 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535315 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08
Programmes d'ordinateurs enregistrés ; bases de données ; serveurs de bases de données ; serveurs internet ; Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par serveurs internet ; transmission d'images et de données par internet ; transmission d'images et de données, notamment par moyens de télécommunication ; Enseignement ; enseignement par correspondance ; enseignement par moyens de télécommunication ; enseignement par internet ; Elaboration de logiciels ; location de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; élaboration (conception) de bases de données ; location de bases de données ; mise à jour de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un serveur internet ; cartographies notamment génétiques ; élaboration (conception) de bibliographies, notamment génétiques ; informations en matière de génétique ; recherche scientifique ; recherche en génétique ; génétique humaine ; génétique prédictive ; épidémiologie génétique ; aide au diagnostic, notamment en matière de génétique ; estimations de risques, notamment en matière de génétique ; consultations en matière de génétique ; expertises, notamment en génétique ; expertises médicales par moyens de télécommunication ; expertises médicales par internet ; conseils en génétique ; conseils en génétique humaine ; conseils en génétique prédictive ; conseils médicaux par moyens de télécommunication ; conseils médicaux par internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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