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Marques déposées par HC CONSULTANT (HOLDINGTODO
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MONPAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONPAIN
HC CONSULTANT (HOLDING), SASU

Numéro de dépôt :
4052145
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2023
MONPAIN de HC CONSULTANT (HOLDING

Présentation de la marque MONPAIN

Déposée le 4 décembre 2013 par HC CONSULTANT (HOLDINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est HC CONSULTANT (HOLDINGTODO domicilié(e) 6 RUE GEORGES GUERSHWIN - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 010 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HC CONSULTANT, M. CAYOUN HERVE domicilié(e) 6 RUE GEORGES GUERSHWIN - 75012 - PARIS - France.

La marque MONPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONPAIN est expirée depuis le 4 décembre 2023.


HC CONSULTANT (HOLDING), SASU - 6 RUE GEORGES GUERSHWIN - 75012 - PARIS - France - SIREN 538010182


HC CONSULTANT, M. CAYOUN HERVE - 6 RUE GEORGES GUERSHWIN - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°643015 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.