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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HBS DIFFUSION
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TOCCATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOCCATA
HBS DIFFUSION (société à responsabilité limitée), rue Gaston Monmousseau, Z.I. 95190 GOUSSAINVILLE.

Numéro de dépôt :
1248617
Date de dépôt :
20/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1993

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 20 octobre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HBS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HBS DIFFUSION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 20 octobre 1993.

HBS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : BUSSY , IVANHOE , SIMBAD , BOTOT , BRENNY , SUBLIMA , BIBBA , NOSTALGIE


HBS DIFFUSION (société à responsabilité limitée), rue Gaston Monmousseau, Z.I. 95190 GOUSSAINVILLE. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Tous produits de parfumerie, savonnerie, fards et dentifrices.