Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSSY
HBS DIFFUSION

Numéro de dépôt :
1118815
Date de dépôt :
08/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BUSSY

Déposée le 8 janvier 1980 par HBS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HBS DIFFUSION domicilié(e) (société à responsabilité limitée) rue Gaston Monmousseau zone industrielle - 95190 GOUSSAINVILLE. - France.

La marque BUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BUSSY est expirée depuis le 8 janvier 1990.

HBS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : TOCCATA , IVANHOE , SIMBAD , BOTOT , BRENNY , SUBLIMA , BIBBA , NOSTALGIE


HBS DIFFUSION - (société à responsabilité limitée) rue Gaston Monmousseau zone industrielle - 95190 GOUSSAINVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Tous produits de parfumerie et savons de toilette.