Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LOTO FACIL
HBC (SARL)

Numéro de dépôt :
3216387
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LOTO FACIL de HBC

Présentation de la marque LOTO FACIL

Déposée le 17 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTO FACIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HBC domicilié(e) 11 RUE SAINTE FELICITÉ,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 254 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HBC (SARL) domicilié(e) 11 RUE SAINTE FELICITÉ,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 42

HBC a également déposé les autres marques suivantes : PROTECT & GO , PROTECT & GO , DICO FACIL


HBC (SARL) - 11 RUE SAINTE FELICITÉ,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 385254479


HBC (SARL) - 11 RUE SAINTE FELICITÉ,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 17 février 2004 - Rejet total n°387102 - Publication au BOPI 2004-02-17

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Jeux Services d'affichage électronique Création et entretien de sites Web

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.