Déposée le 25 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HBA Hightech Business Agency
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AEROBIOCLIMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-40 du 6 octobre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HBA Hightech Business Agency domicilié(e) ZI des Marais, 38350 LA MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 800 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HBA - France.
La marque AEROBIOCLIMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROBIOCLIMATIC est expirée depuis le 25 août 2010.
HBA Hightech Business Agency (sarl) - ZI des Marais, 38350 LA MURE - France - SIREN 423800127
HBA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical). Appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle. Filtres pour masques respiratoires. Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle. Respirateur pour filtrage de l'air. Instruments de mesure. Appareils électriques de mesure. Appareils et installations de réfrigération, sechage, et sanitaires. Appareils de ventilation (climatisation). Appareils d'eclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson. Appareils de désinfection. Appareils et machines pour la purification de l'air, de l'eau, notamment destinés à la voiture pour enfant, l'automobile, la maison, le milieu hospitalier. Traitement de dechets (transformation). Rafraîchissement, purification, désodorisation de l'air. Traitement de l'eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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