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Marques déposées par la société HB PROJECT
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TOMATESOLIDAIRES BY JOUNO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOMATESOLIDAIRES BY JOUNO
HB PROJECT, SC

Numéro de dépôt :
4362864
Date de dépôt :
19/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2027
TOMATESOLIDAIRES BY JOUNO de HB PROJECT

Présentation de la marque TOMATESOLIDAIRES BY JOUNO

Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par la société HB PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMATESOLIDAIRES BY JOUNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la société HB PROJECT domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 830 760 000 19 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTIAN JOUNO domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

La marque TOMATESOLIDAIRES BY JOUNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMATESOLIDAIRES BY JOUNO arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.

HB PROJECT a également déposé les autres marques suivantes : BABY PEARL LA PETITE PERLE , Les Péchés Mignons des 4 Vents , Sweetdélice La petite douceur , SWEET BABY MA PETITE “ CHERRY ” , Tomate Jouno une qualité d'avance , Sweetpearl de JOUNO , Sweetlove Un amour de tomate , Babycita Ma tendre petite


HB PROJECT, SC - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France - SIREN 38083076000019


M. CHRISTIAN JOUNO - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.