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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HB-PROJECT
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Tomate Jouno une qualité d'avance
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Tomate Jouno une qualité d'avance
HB-PROJECT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99824453
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2029

Présentation de la marque Tomate Jouno une qualité d'avance

Déposée le 17 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HB-PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Tomate Jouno une qualité d'avance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HB-PROJECT domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE-DES-FOUGERETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 830 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque Tomate Jouno une qualité d'avance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Tomate Jouno une qualité d'avance arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.

HB-PROJECT a également déposé les autres marques suivantes : BABY PEARL LA PETITE PERLE , Les Péchés Mignons des 4 Vents , Sweetdélice La petite douceur , SWEET BABY MA PETITE “ CHERRY ” , Sweetpearl de JOUNO , Sweetlove Un amour de tomate , Babycita Ma tendre petite , TOMATESOLIDAIRES BY JOUNO


HB-PROJECT, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE-DES-FOUGERETZ - France - SIREN 380830760


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2425617 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586112 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2019 n°2730592 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-14

Fruits et légumes frais. Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées confiture. Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.