Marque renouvelée - Marque en vigueur

SWEET BABY MA PETITE “ CHERRY ”
HB PROJECT, SC

Numéro de dépôt :
3384160
Date de dépôt :
29/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2025
SWEET BABY MA PETITE “ CHERRY ” de HB PROJECT

Présentation de la marque SWEET BABY MA PETITE “ CHERRY ”

Déposée le 29 septembre 2005 par la société HB PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET BABY MA PETITE “ CHERRY ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-45 du 10 novembre 2005.

Le déposant est la société HB PROJECT domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 830 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HB PROJECT, M. JOUNO CHRISTIAN domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

La marque SWEET BABY MA PETITE “ CHERRY ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEET BABY MA PETITE “ CHERRY ” arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

HB PROJECT a également déposé les autres marques suivantes : BABY PEARL LA PETITE PERLE , Les Péchés Mignons des 4 Vents , Sweetdélice La petite douceur , Tomate Jouno une qualité d'avance , Sweetpearl de JOUNO , Sweetlove Un amour de tomate , Babycita Ma tendre petite , TOMATESOLIDAIRES BY JOUNO


HB PROJECT, SC - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France - SIREN 380830760


HB PROJECT, M. JOUNO CHRISTIAN - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Inscription le 8 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°586110 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586111 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Renouvellement sans limitation le 21 août 2015 n°2595552 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-21

Tomates. Fruits : tomates conservées. Fruits : jus de tomates.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.