Marque renouvelée - Marque en vigueur

BABY PEARL LA PETITE PERLE
HB PROJECT, SC

Numéro de dépôt :
3384161
Date de dépôt :
29/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2025
BABY PEARL LA PETITE PERLE de HB PROJECT

Présentation de la marque BABY PEARL LA PETITE PERLE

Déposée le 29 septembre 2005 par la société HB PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY PEARL LA PETITE PERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-45 du 10 novembre 2005.

Le déposant est la société HB PROJECT domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 830 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HB PROJECT, M. JOUNO CHRISTIAN domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

La marque BABY PEARL LA PETITE PERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABY PEARL LA PETITE PERLE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

HB PROJECT a également déposé les autres marques suivantes : Les Péchés Mignons des 4 Vents , Sweetdélice La petite douceur , SWEET BABY MA PETITE “ CHERRY ” , Tomate Jouno une qualité d'avance , Sweetpearl de JOUNO , Sweetlove Un amour de tomate , Babycita Ma tendre petite , TOMATESOLIDAIRES BY JOUNO


HB PROJECT, SC - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France - SIREN 380830760


HB PROJECT, M. JOUNO CHRISTIAN - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Inscription le 8 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°586110 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586111 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Renouvellement sans limitation le 21 août 2015 n°2595554 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-21

Tomates. Fruits : tomates conservées. Fruits : jus de tomates.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.