Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HB invest
/
rs rotor smart
Marque expirée - Marque en non vigueur

rs rotor smart
HB invest SA
gerard brognon

Numéro de dépôt :
3607280
Date de dépôt :
25/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2018
rs rotor smart de HB invest

Présentation de la marque rs rotor smart

Déposée le 25 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) HB invest et gerard brognon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « rs rotor smart »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) HB invest domicilié(e) 13 rue de Bettembourg,3378 LIVANGE,Luxembourg - Luxembourg et gerard brognon domicilié(e) 4 rue Marcel Gaillardon,17390 LA TREMBLADE - 17390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gerard brognon domicilié(e) 4 rue Marcel Gaillardon,17390 LA TREMBLADE - 17390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rs rotor smart est expirée depuis le 25 octobre 2018.


HB invest SA - 13 rue de Bettembourg,3378 LIVANGE,Luxembourg - Luxembourg

gerard brognon - 4 rue Marcel Gaillardon,17390 LA TREMBLADE - 17390 - France


gerard brognon - 4 rue Marcel Gaillardon,17390 LA TREMBLADE - 17390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°496009 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Véhicules autres que véhicules terrestres ; appareils de locomotion par air ou par eau ; Véhicules électriques autres que véhicules terrestres.