Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANILLE DEUX GOUSSES BOURBON MADAGASCAR
HB DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
94551687
Date de dépôt :
30/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2004

Présentation de la marque VANILLE DEUX GOUSSES BOURBON MADAGASCAR

Déposée le 30 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HB DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANILLE DEUX GOUSSES BOURBON MADAGASCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HB DIFFUSION domicilié(e) 4 rue Bréguet, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 233 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HB DIFFUSION HEMON Michel - France.

La marque VANILLE DEUX GOUSSES BOURBON MADAGASCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551687.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANILLE DEUX GOUSSES BOURBON MADAGASCAR est expirée depuis le 30 décembre 2004.

HB DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : VANILAND


HB DIFFUSION SARL - 4 rue Bréguet, 75011 PARIS - France - SIREN 394233498


HB DIFFUSION HEMON Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Vanille AROMATE