I.S.D.E.C. INSTITUT STRATEGIES ET DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES

HB COM Sarl

Présentation de la marque I.S.D.E.C. INSTITUT STRATEGIES ET DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES

Déposée le 5 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HB COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.S.D.E.C. INSTITUT STRATEGIES ET DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HB COM domicilié(e) 6 rue de Wissembourg,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 547 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henry Beillet HB COM Sarl domicilié(e) 6 rue de Wissembourg,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque I.S.D.E.C. INSTITUT STRATEGIES ET DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.S.D.E.C. INSTITUT STRATEGIES ET DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES est expirée depuis le 5 avril 2012.

HB COM a également déposé les autres marques suivantes : JOBTECHNIC , ISOCELE SYSTEMES