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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HB – BAT
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ALGEKA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALGEKA
HB – BAT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3661216
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2019
ALGEKA de HB – BAT

Présentation de la marque ALGEKA

Déposée le 1 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HB – BAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALGEKA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HB – BAT domicilié(e) 3 rue du Moulin Neuf - 95640 - MOUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 585 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 boulevard d'Ormesson - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGEKA est expirée depuis le 1 juillet 2019.


HB – BAT, S.A.S. - 3 rue du Moulin Neuf - 95640 - MOUSSY - France - SIREN 512585985


Cabinet CHAMBON - 16 boulevard d'Ormesson - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Moyen de fixation autoagrippant non métallique (autre que pour la médecine), à savoir matériau multicouche autoagrippant pour fixation amovible.