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Marques déposées par monsieur HAZEVÏS EMMANUEL
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AUX PETITS PAINS MALINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUX PETITS PAINS MALINS
Mr HAZEVÏS EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3483630
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/02/2027
AUX PETITS PAINS MALINS de HAZEVÏS EMMANUEL

Présentation de la marque AUX PETITS PAINS MALINS

Déposée le 23 février 2007 par monsieur HAZEVÏS EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AUX PETITS PAINS MALINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est monsieur HAZEVÏS EMMANUEL domicilié(e) 8 chemin des Genets - 31120 - PORTET/GARONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr HAZEVIS Emmanuel, Boulangerie Aux pt pains MALIN domicilié(e) 8 chemin des Genets - 31120 - PORTET/GARONNE - France.

La marque AUX PETITS PAINS MALINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUX PETITS PAINS MALINS arrivera à expiration en date du 23 février 2027.


Mr HAZEVÏS EMMANUEL - 8 chemin des Genets - 31120 - PORTET/GARONNE - France


Mr HAZEVIS Emmanuel, Boulangerie Aux pt pains MALIN - 8 chemin des Genets - 31120 - PORTET/GARONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2639130 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-01-30

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; Petits fours, brioches, sandwichs, biscotte, levain, tartes, viennoiseries ; gâteaux.