Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INFIRMERIE A EMOTIONS
Mle HAZEBROUCQ SYLVIE

Numéro de dépôt :
3878720
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021
L\'INFIRMERIE A EMOTIONS de HAZEBROUCQ SYLVIE

Présentation de la marque L'INFIRMERIE A EMOTIONS

Déposée le 2 décembre 2011 par mademoiselle HAZEBROUCQ SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INFIRMERIE A EMOTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est mademoiselle HAZEBROUCQ SYLVIE domicilié(e) 13 rue Godefroy - 93400 - SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle HAZEBROUCQ SYLVIE domicilié(e) 13 rue Godefroy - 93400 - SAINT OUEN - France.

La marque L'INFIRMERIE A EMOTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INFIRMERIE A EMOTIONS est expirée depuis le 2 décembre 2021.


Mle HAZEBROUCQ SYLVIE - 13 rue Godefroy - 93400 - SAINT OUEN - France


Mle HAZEBROUCQ SYLVIE - 13 rue Godefroy - 93400 - SAINT OUEN - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Emplâtres, matériel pour pansements ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; Trousse de voyage (maroquinerie).

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Trousse en tissu ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Divertissement itinérant ou pas permettant d'apporter du reconfort psychologique et corporel ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; soutien et aide psychologique.