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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAZARD ANALYSIS SYSTEM
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HAZARD ANALYSIS SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAZARD ANALYSIS SYSTEM
HAZARD ANALYSIS SYSTEM, SARL sise à

Numéro de dépôt :
1673659
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2001
HAZARD ANALYSIS SYSTEM de HAZARD ANALYSIS SYSTEM

Présentation de la marque HAZARD ANALYSIS SYSTEM

Déposée le 26 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAZARD ANALYSIS SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAZARD ANALYSIS SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAZARD ANALYSIS SYSTEM domicilié(e) 60 Avenue de Toulon, 13006 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick LAGUERRE - France.

La marque HAZARD ANALYSIS SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAZARD ANALYSIS SYSTEM est expirée depuis le 26 juin 2001.


HAZARD ANALYSIS SYSTEM, SARL sise à - 60 Avenue de Toulon, 13006 MARSEILLE - France


Monsieur Patrick LAGUERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

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