Marque expirée - Marque en non vigueur

MAHONIA
HAYWARD SA société organisée selon les lois de Belgique

Numéro de dépôt :
98738601
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2018

Présentation de la marque MAHONIA

Déposée le 24 juin 1998 par la société HAYWARD société organisée selon les lois de Belgique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MAHONIA »

Le déposant est la société HAYWARD société organisée selon les lois de Belgique domicilié(e) Zone industrielle 2ème Rue JUMET 6040,Belgique (dossier no 2372718) - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 403 202 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2372718) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAHONIA est expirée depuis le 24 juin 2018.

HAYWARD société organisée selon les lois de Belgique a également déposé les autres marques suivantes : AQUALINE , CANYON , CHEROKEE , JUNIOR


HAYWARD SA société organisée selon les lois de Belgique - Zone industrielle 2ème Rue JUMET 6040,Belgique (dossier no 2372718) - Belgique - SIREN 403202153


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2372718) - 75116 - France


Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281056 - Publication au BOPI 1999-07-12

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372718 - Publication au BOPI 2008-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501569 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Piscines (constructions métalliques), piscines prêtes à monter (constructions métalliques). Piscines (constructions non métalliques), piscines prêtes à monter (constructions non métalliques). Piscines (articles de jeu ou de sport).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].