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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAYWARD Société organisée selon les Lois belges
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AQUALINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUALINE
HAYWARD SA Société organisée selon les Lois belges

Numéro de dépôt :
1575921
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010

Présentation de la marque AQUALINE

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) HAYWARD Société organisée selon les Lois belges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAYWARD Société organisée selon les Lois belges domicilié(e) 2ème rue, Zone Industrielle, 6040 JUMET, Belgique (dossier no 2159614) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT domicilié(e) (dossier no 2159614) - France.

La marque AQUALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUALINE est expirée depuis le 16 février 2010.

HAYWARD Société organisée selon les Lois belges a également déposé les autres marques suivantes : CANYON , CHEROKEE , MAHONIA , JUNIOR


HAYWARD SA Société organisée selon les Lois belges - 2ème rue, Zone Industrielle, 6040 JUMET, Belgique (dossier no 2159614) - France


Cabinet Hélène PETIT - (dossier no 2159614) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281056 - Publication au BOPI 1999-07-12

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1999 n°2159614 - Publication au BOPI 1999-12-17

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501569 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël; articles de jeux ou de sport, piscines

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].