Déposée le 19 août 1999 par la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MILLENIUM POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE domicilié(e) 6 rue Jean-Pierre Timbaud, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 317 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.
La marque MILLENIUM POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAYWARD POOL EUROPE S.A.,. (Société Anonyme) - 6 rue Jean-Pierre Timbaud, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 421317371
Cabinet Hélène PETIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Piscines (constructions métalliques), piscines prêtes à monter (constructions métalliques). Constructions transportables non métalliques, cabines de bain non métalliques, bassins, piscines (constructions non métalliques), plongeoirs non métalliques. Jeux et jouets nautiques ou aquatiques ; articles de gymnastique et de sports nautiques ou aquatiques à l'exception des vêtements, chaussures, tapis ; piscines (articles de jeu) ; palmes pour nageurs, planches pour le surfing, toboggan (jeu), raquettes, jeux et jouets de plage, balles de jeu, ballons de jeu, disques volants (jouets), cerfs-volants, jeux d'anneaux ; cannes à pêche, épuisettes pour la pêche, flotteurs pour la pêche.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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