Déposée le 25 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MAGICCLEAN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE SA domicilié(e) Plaine de l'Ain Allée des Chênes - 01150 - SAINT VULBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 317 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT, Société d'Avocats domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAYWARD POOL EUROPE SA, Société Anonyme - Plaine de l'Ain Allée des Chênes - 01150 - SAINT VULBAS - France - SIREN 421317371
CABINET HELENE PETIT, Société d'Avocats - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424040 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30
Machines-outils ; pompes pour piscines (machines) ; pompes pour piscines (parties de machines ou de moteurs) ; membranes de pompes ; pompes centrifugeuses ; moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes de pression (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; vannes (parties de machines). Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de signalisation, de secours (sauvetage), avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, bâches de sauvetage, balises lumineuses, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, boussoles, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, combinaisons de plongée, échelles de sauvetage, filets de sauvetage, lunettes de soleil, masques de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, flotteurs pour la natation, sangles de natation, pince-nez, tampons d'oreilles pour la plongée. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires pour piscines ; installations pour l'approvisionnement de l'eau ; installations de distribution d'eau ; installations de conduite d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils de prise d'eau ; installations, appareils et machines pour la purification de l'eau des piscines ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau des piscines ; appareils de cloration pour piscines ; appareils à filter l'eau des piscines ; bouches à eau ; thermoplongeurs ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; jets d'eau ornementaux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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