AQUA-VAC
Présentation de la marque AQUA-VAC
Déposée le 10 septembre 1996 par la société HAYWARD INDUSTRIES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA-VAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUA-VAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUA-VAC arrivera à expiration en date du 10 septembre 2026.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2006 n°2322361 - Publication au BOPI 2006-09-05
Inscription le 19 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452678 - Publication au BOPI 2007-04-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Inscription le 11 juin 2007 - Changement de dénomination n°455402 - Publication au BOPI 2007-06-11
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520972 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2619552 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-30