Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUA-VAC
HAYWARD INDUSTRIES INC., Société américaine régie par les lois de l'Etat du New Jersey

Numéro de dépôt :
96641088
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2026

Présentation de la marque AQUA-VAC

Déposée le 10 septembre 1996 par la société HAYWARD INDUSTRIES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA-VAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la société HAYWARD INDUSTRIES INC domicilié(e) 620 Division Street, ELIZABETH, NEW JERSEY 07207 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque AQUA-VAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUA-VAC arrivera à expiration en date du 10 septembre 2026.


HAYWARD INDUSTRIES INC., Société américaine régie par les lois de l'Etat du New Jersey - 620 Division Street, ELIZABETH, NEW JERSEY 07207 - États-Unis


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2006 n°2322361 - Publication au BOPI 2006-09-05

Inscription le 19 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452678 - Publication au BOPI 2007-04-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 11 juin 2007 - Changement de dénomination n°455402 - Publication au BOPI 2007-06-11

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520972 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2619552 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-30

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