Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOL
HAYTRADE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3912762
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
STOL de HAYTRADE

Présentation de la marque STOL

Déposée le 13 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAYTRADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « STOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAYTRADE domicilié(e) Espace Vigny Musset II, 1 rue Alfred de Musset - 38100 - Grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 504 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, M. Olivier Patte domicilié(e) EUROPOLE - Le Grenat, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - Grenoble - France.

La marque STOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOL est expirée depuis le 13 avril 2022.

HAYTRADE a également déposé les autres marques suivantes : STOL , CHEVALLIER , CHAPEL


HAYTRADE, Société à Responsabilité Limitée - Espace Vigny Musset II, 1 rue Alfred de Musset - 38100 - Grenoble - France - SIREN 443504717


PRUGNEAU-SCHAUB, M. Olivier Patte - EUROPOLE - Le Grenat, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 4 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°804157 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Appareils et installations de sonorisation ;

Appareils et installations d'éclairage de scène, de salles de spectacle.