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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAYTRADE
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CHAPEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAPEL
HAYTRADE, SARL

Numéro de dépôt :
3362638
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
01/06/2025
CHAPEL de HAYTRADE

Présentation de la marque CHAPEL

Déposée le 1 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAYTRADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CHAPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAYTRADE domicilié(e) Le Cavin - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 504 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAYTRADE domicilié(e) Le Cavin - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France.

La marque CHAPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPEL arrivera à expiration en date du 1 juin 2025.

HAYTRADE a également déposé les autres marques suivantes : STOL , CHEVALLIER , STOL


HAYTRADE, SARL - Le Cavin - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France - SIREN 443504717


HAYTRADE - Le Cavin - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Inscription le 17 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°635658 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2015 n°2586012 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-05-05

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